La stratégie de propriété industrielle

QUELLES SONT LES BONNES  BASES D’UNE Stratégie de Propriété Intellectuelle ?

PREMIERE PARTIE –  L’ILE AU TRESOR OU LE REVE A ATTEINDRE : LA CREATION D UN PORTEFEUILLE DE Propriété Intellectuelle

1.1.  Diagnostic et élaboration d’ une stratégie de Propriété Intellectuelle

La stratégie de Propriété Intellectuelle passe par une revue d’ensemble des actifs idées ou  produits brevetables ou brevetés , les marques , les noms de domaine, les logiciels, les applicatifs, les autres savoir-faire . Cette stratégie passe aussi par l’ identification  des principaux objectifs de l’entreprise.

Des objectifs d’affaires ou de position technologique clairs offrent un plan à long terme pour guider le développement d’un portefeuille de Propriété intellectuelle de valeur.

A cet égard,  l’entreprise doit:

• identifier et lister les technologies, et les objectifs de produits pour l’entreprise;
• identifier les acteurs clés de l’industrie concurrents, partenaires, clients;
• Identifier les  must technologiques au sein de l’entreprise et dans l’industrie);
• déterminer si un portefeuille de brevets devrait être utilisé offensivement c’est-à-dire contre les concurrents, la génération de revenus, ou défensivement, c’est-à-dire utilisé comme un bouclier ou à l’encontre de concurrents à des fins de marketing, ou afin de montrer au marché un portefeuille démontrant  l’avance d innovation de l’entreprise, ; ou une combinaison de ceux-ci;
• synchroniser  les objectifs, l’état de la technique dans  l’industrie, la technologie d’information, et la stratégie de portefeuille de technologies et son utilisation

1.2. Comment évaluer le potentiel de Propriété Intellectuelle  de l’entreprise ?

Le processus d’évaluation commence par l’exploitation minière et l’analyse des actifs de propriété intellectuelle au sein de l’entreprise. Dans ce processus, l’entreprise organise et évalue l’ensemble de ses actifs de propriété intellectuelle, tels que ses produits, services, technologies, des processus et des pratiques commerciales. Organiser actifs intellectuels implique de travailler avec les principaux dirigeants d’aligner la stratégie de brevet avec les objectifs d’affaires.

Ici, l’entreprise doit:

• identifier les membres de l’équipe qui dirigera le processus d’extraction et d’analyse;
• identifier les employés qui créent des actifs de propriété intellectuelle pour l’entreprise;
• identifier les produits portant une propriété  intellectuelle.

A cette fin, , rassembler et organiser les matériaux documentées, tels que : plans d’affaires, des procédures de l’entreprise et les politiques, les présentations aux investisseurs, présentations marketing et publications, spécifications de produits, des schémas techniques et des programmes de logiciels. Cela peut également inclure des accords contractuels, tels que les contrats de travail, contrats de cession et de licence, les accords de non-divulgation et de confidentialité, accords avec les investisseurs, et les accords de consultation; les contrats .

• identifier la durée de vie prévue pour chaque objet de propriété intellectuelle;
• identifier le marché pour chaque objet de propriété intellectuelle;
• identifier les produits / lignes de produits incorporant chaque objet de propriété intellectuelle;
• identifier les actifs de propriété intellectuelle les mieux adaptées à la protection des brevets;
• examiner l’analyse des risques avec le conseil impliquant des études de concurrents;
• et préparer un budget pour la stratégie de brevet et de perfectionnement de brevet.

 

2.1. Les marchés courent…..

Alors que la phase d’évaluation est en cours, l’entreprise est en permanence confrontée  à des phases de passation des marchés. A l’inverse une start-up peut dés l’origine concevoir et construire son portefeuille de Propriété Intellectuelle pour protéger les technologies de base, les processus et les pratiques commerciales découverts au cours de la phase d’évaluation. Typiquement, un portefeuille est construit avec une combinaison de brevets ou software déposés leaders et des brevets ou software  finaux,  les brevets de conception et de perfectionnements.

2.2. Il faut être très vigilants :

• à la divulgation à qui détruit la brevetabilité  ,  y compris sur site internet, , dans les salons,  etc.
• aux contrats de sous-traitance à  qui dispersent la Propriété Intellectuelle
• aux contrats de travail -> qui peuvent contenir des droits transférés mais payables (art 715 CPI)
• aux clause de confidentialitéà qui doivent précéder tout partage d’information
• au droit de priorité pour les extensions de protections à l’Etrangerà qui doivent être exercés dans un délai impératif
• aux couts des dépôts de brevets à qui peuvent être ruineux
• aux licences de droits  à qui doivent être coordonnés

Car chaque produit de Propriété Intellectuelle peut constituer une valeur unique pour l’entreprise qui doit de ce fait :

• Établir un budget pour le développement du portefeuille de Propriété Intellectuelle
• Projet et dates de divulgations d’inventions.
• Évaluer de manière critique chaque divulgation d’invention dans le cadre de la stratégie de brevet.
• Peser les risques par rapport aux avantages d’une recherche d’antériorités.
• Évaluer les avantages et les risques d’une demande de brevet provisoire par rapport utilitaire avec le conseil.
• Transférer l’invention au conseil en brevets
• Au fil du temps, déterminer si de procéder à une autre analyse de la concurrence pour étudier les tendances et les orientations technologiques de l’industrie et identifier la couverture du portefeuille de Propriété Intellectuelle
• Au fil du temps, d’évaluer les risques par rapport aux avantages de l’étude de portefeuilles de Propriété Intellectuelle des concurrents et d’autres acteurs de l’industrie pour identifier les moyens de renforcer davantage son portefeuille de Propriété Intellectuelle

 

3.1. Phase de déploiement

 

Une entreprise qui valorise ses actifs intellectuels doit consacrer du temps, de l’argent et des ressources pour améliorer encore son portefeuille de Propriété Intellectuelle.

La phase de déploiement de cette stratégie peut inclure des licences, tout ou partie du portefeuille de Propriété Intellectuelle à d’autres dans l’industrie ou à d’autres applications pour la technologie. Alternativement, l’entreprise  peut inclure les droits établis par ses brevets, comme par le litige affirmer. La phase de déploiement comprend souvent l’implication du management cadre.

3.2. Attention  aux points suivants:

• Revoir le portefeuille de Propriété Intellectuelle pour identifier ce  que l’entreprise peut  réellement valoriser et vendre ou utiliser
• les produits concurrents et l’étude d’éventuelles contrefaçons ;  déterminer les risques et les avantages d’une stratégie d’abstention (savoir faire non divulgué) ;  ou d’une stratégie d’octroi de licences.
• Évaluer la force de portefeuilles de Propriété Intellectuelle des concurrents, et viser le potentiel de contre-attaques juridiques ou techniques.
• Déterminer les risques et les avantages des diverses options : de cessation, d’abstention, de licences croisées.

Ces techniques non exhaustives donnent un aperçu d’une  élaboration de stratégie de Propriété Intellectuelle. Les considérations clefs comprennent l’engagement de tous les niveaux de la gestion et de l’exécution de la stratégie de Propriété Intellectuelle, une fois qu’elle est déterminée. Les entreprises qui prennent le temps et  font les efforts nécessaires pour élaborer une  telle stratégie sont récompensés à long terme  pour le temps, l’argent, et les efforts consacrés à chaque étape de leur  développement.

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